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Marques déposées par DENAMIEL Jean-Pierre
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CLOS BREAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BREAT
DENAMIEL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3081500
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2011
CLOS BREAT de DENAMIEL Jean-Pierre

Présentation de la marque CLOS BREAT

Déposée le 8 février 2001 par DENAMIEL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS BREAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est DENAMIEL Jean-Pierre, domicilié(e) No 1 Bréat, 33330 St Etienne de Lisse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENAMIEL Jean-Pierre - France.

La marque CLOS BREAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BREAT est expirée depuis le 8 février 2011.

DENAMIEL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GRANDS CHAMPS , FD CHÂTEAU FLEUR DU ROC , DOMAINE DE JAPPELOUP , CLOS BREAT , DF DOMAINE DE JAPPELOUP , CHATEAU MONT BELAIR , RESERVE DES ANGES , CHATEAU LE ROC , CHATEAU MONT BELAIR


DENAMIEL Jean-Pierre - No 1 Bréat, 33330 St Etienne de Lisse - France


DENAMIEL Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos Breat.